RÈGLEMENT INTÉRIEUR

PREAMBULE

L’Atelier SABLON est un lieu d’initiation et de création pour les enfants, les adolescents et les adultes. L'objectif est de développer auprès du public, le goût et la pratique des arts plastiques.

Ses ateliers sont destinés à la peinture dans ses différents médiums, dessin, aquarelle, acrylique, huile.

Déployée sur le territoire de Châlons-en-Champagne, pour donner à tous l’opportunité d’apprendre, de pratiquer et développer sa sensibilité en étant accompagnés d’un professionnel.

 

Le règlement intérieur a pour but de fixer les règles de fonctionnement de L’Atelier de sorte que le Maître et les élèves puissent y évoluer en harmonie. L'Atelier SABLON s'est donné pour objectif de mettre à la disposition de chacun de ses membres les moyens de leur permettre de s'épanouir dans une recherche esthétique, artistique et culturelle.

Ce document concerne tous les élèves quel que soit le cours suivi dans ou hors de l’établissement (situe au 59 rue de la Marne à Châlons-en-Champagne, en France).

 

Celle-ci ne peut s'entendre que si chacun de ses membres s'engage à respecter l'éthique suivante :

• Partage et échange réciproque

• Cordialité permanente

• Solidarité entre les membres

• Ponctualité

• Suivie du chemin pédagogique proposé par l'enseignant, à favoriser les échanges qui peuvent être valorisants pour tous.

• Promotion et participation par la présence du plus grand nombre aux manifestations publiques.

 

mais aussi

• propreté des locaux mis à sa disposition

• respect et rangement des matériels

 

 

COMPOSITION

ARTICLE 1

Les membres actifs de l’Atelier SABLON, sont ceux qui participent aux activités de base et qui s'acquittent d'une participation financière. Ces activités sont les suivantes :

 - acquisition ou amélioration de compétences en Arts Plastiques par la participation aux cours (dessin et peinture)

 

Les membres peuvent avoir en plus (mais pas obligatoire) comme activité au sein de l'Atelier la participation aux visites, conférences, expositions et voyages.

 

ARTICLE 2

L’adhésion des membres de L’Atelier SABLON se fait auprès le site web dédié : www.ateliersablon.com ou au siège de l’Atelier lors de permanences instituées à cet effet.

Elle n'est définitive que lorsque que M. Carlos Sablon l’accepte et que l'adhésion a été approuvée via le site web.

Toute personne voulant postuler devra passer un entretien avec M. Carlos Sablon au cours duquel sera évaluée sa motivation et son aptitude artistique. L’Atelier SABLON se réserve le droit de refuser toute personne ne correspondant pas aux critères sans aucune forme de justification nécessaire.

 

A partir de son adhésion définitive tout membre a le droit et le devoir d'être informé de la vie de l'Atelier, d’où l’intérêt de tenir en compte les newsletters et communications envoyés par mail et en particulier des décisions prises.

 

ARTICLE 3

Toute activité en présence du Maître enseignant nécessite une participation financière de l'adhérent qui s'y inscrit. Cette participation est fixée pour chaque activité et pour chaque rentrée. Elle est payable par carte bancaire en une fois à l'inscription sur le site web : www.ateliersablon.com. Elle concerne un « quadrimestre » (4 mois consécutifs) entier ou un stage entier. Elle pourra, être fractionnée en 4 paiements prélevés à des dates différentes selon la modalité du forfait engagé. Aucun de ces paiements ne pourra être restitué à l'adhérent si le cours est assuré. Seules des situations particulières graves pourront être examinés par M. Carlos Sablon qui reste souverain de ses décisions.

 

ARTICLE 4

Les activités encadrées ont lieu toutes les semaines de l'année à l'exception clos petites et grandes vacances et des jours fériés fixés au niveau du calendrier « quadrimestrielle ». Le cas d'une absence ponctuelle ou d'un incident matériel empêchant la tenue de l'activité sera résolu par un "rattrapage" décidé par M. Carlos Sablon, après consultation et en accord avec l’élève.

En règle générale, un cours ou stage pratique n'aura pas plus de 6 élèves.

Pendant la durée du cours, les élèves doivent adopter un comportement respectant les propos et la pédagogie du professeur pour la tranquillité du groupe et l'épanouissement de chacun.

- Si l'Atelier est engagée dans une manifestation, l'enseignant anticipera l'objet de la manifestation et le sujet aux cours précédents (préparation de tableaux, dessins, etc...)

 

LES COURS

Les cours sont composés de groupes de 6 au maximum. Les horaires de cours choisis au moment de l’inscription sont valables pour le « quadrimestre » en cours. Il est possible d’annuler et de changer de date de cours jusqu’au 72 heures avant la date engagé. Il est possible aussi engager des cours 24h avant une date, dépassé cette délai, l’Atelier SABLON se réserve le droit d’admission au cours.

A chaque début de cours, l’élève est invité à déclarer sa présence.

Un cours d'essai est possible, avant inscription, préalable autorisation. Une participation de 25 euros est demandée pour le cours engagé et l’apport du matériel nécessaire pour faire le cours.

 

Pendant les vacances scolaires, l’atelier fonctionne normalement mais des cours indépendants et/ou stages peuvent être proposés.

 

L’année « scolaire » de l’Atelier SABLON fonctionne à travers 3 « quadrimestres » dont les dates sont les suivantes : Le 1er quadrimestre : du 1er Septembre à mi-Décembre. Le 2ème quadrimestre : du début janvier au 30 avril. Le 3ème quadrimestre : du 1er mai au mi-août. Un « quadrimestre » comprend 16 cours au minimum. Tout « quadrimestre » commencé est dû.

Tout cours ou stage commencé est dû. Veuillez bien noter que l’Atelier SABLON ne fait pas de remboursement.

L’Atelier SABLON propose des cours pour Adultes, Adolescents et enfants à partir de 6 ans, ainsi que des stages et des formations. Les cours ont une durée de 2h30 ou 2h selon les âges des élèves auxquels ces cours sont destinés.

Les stages sont proposés le plus souvent en formules d’au moins 4 cours mensuelles dans des dates choisis par l’élève lui-même lors de son inscription.

Les mineurs voulant participer aux cours de modèle vivant ne pourront le faire qu’après avoir présenté un accord écrit des parents titulaires de l’autorité parentale. Les cours ne sont pas transférables d’un membre à un autre membre même pour ceux appartenant à une même famille.

Pendant la durée des cours, les participants se trouvent sous la responsabilité de L’Atelier SABLON. Ils sont donc tenus d’assister à l’intégralité du cours ou du stage auquel ils sont inscrits. Les mineurs ne peuvent quitter prématurément le lieu de travail sans une autorisation écrite des parents ou sans la présence de ceux-ci, ni sans prévenir le Responsable du cours ou du stage. Les inscriptions sont fermes et définitives.

RECUPERATION DES COURS

En cas d’absence, exclusion ou abandon, l’Atelier SABLON ne procède à aucun remboursement des cours manqués ou tout autre avantage ou réduction, mais proposera toujours une solution de rattrapage (un maximum de 1 rattrapage par mois soit 4 rattrapages par « quadrimestre » en moyenne) lors d’un cours de la semaine ou en stage, dans la limite et sans dépasser les dates du quadrimestre en cours. Aucun cours manqué du « quadrimestre » précédente ne pourra être rattrapé sur « quadrimestre » ni remboursé. Tout cours à rattraper devra être réservé avec son professeur et validé avec lui. Le cours sera cependant perdu si l’élève est absent à cette réservation.

 

En cas d'annulation des cours de la part du professeur et pour une durée de plus de 3 mois, les élèves seront remboursés des trimestres non entamés et s’il s’agit d’un seul cours, le professeur proposera aux élèves concernés des dates de récupération.

 

LES RESERVATIONS

Afin de garantir une place disponible à ses élèves, l’Atelier SABLON propose des réservations dès le 25ème jour du mois que précède le « quadrimestre » à venir. Après encaissement, il ne fera l’objet d’aucun remboursement, étant précisé que l’Atelier SABLON doit prévoir des dates effectives suffisants et organiser les cours en conséquence. Dans les mêmes conditions, les frais de réservation ou le règlement en ligne des forfaits ne feront l’objet d’aucun remboursement en cas de désistement, même préalable au début des cours.

 

LES COURS ENFANTS/ADOS

L’Atelier SABLON donne des cours pour les enfants à partir de 6 ans. Il est demandé au responsable légal de remplir une fiche d’autorisation parentale en plus du formulaire d’inscription afin que l’enfant soit accepté dans les cours. Cette fiche nous permet d’avoir les informations nécessaires au bon déroulement du cours et notamment des personnes à contacter en cas d’urgence. Les personnes accompagnant les enfants doivent s’assurer de la présence du professeur avant de quitter le lieu du cours.

Nous demandons par ailleurs aux parents accompagnant leurs enfants d’être à l’heure à la fin des cours pour les récupérer. Le professeur ne peut pas être considéré comme responsable des enfants en dehors des heures de cours. En ce qui concerne les enfants, sauf contre-indication de l’autorisation parentale, ceux-ci viennent et repartent avec leurs parents ou un adulte responsable désigné par écrit au début du « quadrimestre ». Dès leur arrivée auprès du professeur et jusqu’à la fin du cours, une surveillance continue est assurée. Ils ne peuvent ni s’absenter, ni quitter les lieux seuls. Afin de ne pas perturber les cours, les parents ou accompagnants ne pourront assister au cours. En effet, les cours sont uniquement destinés aux élèves inscrits.

 

LES STAGES VACANCES

Des stages peuvent être organisés pendant les périodes de vacances scolaires et aussi les vacances d’été. Les stages vacances ne sont pas inclus dans les forfaits généraux de cours. Pour les dates, se référer au site internet pour les dates et les descriptifs : www.ateliersablon.com. Ces stages sont ouverts à tous, sauf contre-indication d’âge (+ de 6 ans) ou de condition physique (allergie à certains produits, etc.). Des événements et ateliers ponctuels pourront également être proposés durant l’année.

 

BONS CADEAUX

Nous proposons des bons cadeaux pour nos cours et nos stages. Vous disposez d’un délai légal de 14 jours pour annuler votre achat. Il vous sera remboursé dans un délai de 15 jours à réception de votre demande écrite, par lettre simple avec accusé de réception. Les frais de dossier appliqués lors d’un achat en direct ne sont pas remboursés. Passé le délai de 14 jours, le bon cadeau ne pourra plus être remboursée, quel qu’en soit le motif. Toute bon cadeau acheté est valide pour une durée de 4 mois à compter de la date d’achat. En cas de non-utilisation du bon cadeau durant sa période de validité, vous avez la possibilité de prolonger de 4 mois la validité moyennant le paiement d’une somme forfaitaire de 15€.

 

 

ARTICLE 5

L’Atelier SABLON a toute liberté pour inciter tout élève de son choix, soit à exposer ses œuvres, soit à venir présenter ses techniques au cours d'une réunion à l'atelier.

 

EXPOSITIONS

Il est de la responsabilité exclusive de chaque élève de l’Atelier, ayant engagé une participation aux manifestations de présenter des œuvres originales.

 

S'il s'agit de copies d'œuvres du domaine public, la loi du 11 mars 1957 s'applique :« Dans tous les cas, le format qui est choisi doit être inférieur à l'original afin d'écarter toute ambiguïté. Ne pas imiter la signature de l'auteur, mais bien préciser qu'il s'agit d'une copie d'après l’œuvre d’un tel ».

La loi française du 11 mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, « que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et d'autre part que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple ou d'illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, est illicite » (alinéa 1 de l'article 40).

Les œuvres présentées seront munies d'un système solide pour l'accrochage et d'une étiquette portant nom de l'auteur, titre de l'œuvre et matériaux utilisés, accompagnées d’un renoncement au droit à l’image. Toute œuvre qui ne présenterait pas ces caractéristiques sera refusée.

 

EXPOSITION DE FIN D’ANNÉE

Une exposition des travaux des élèves a normalement lieu à chaque fin d’année (novembre/décembre) dans un lieu désigné par L’Association Art Contemporain 51. La date ainsi que la durée sont déterminées dans le courant de l’année. La mise en place de l’exposition exigeant un travail conséquent, la participation de tous est la bienvenue pour l’élaboration et l’agencement de cette exposition. Les exposants acceptent, sans droit à rémunération, la représentation de leurs travaux pendant toute la durée de l’exposition, ainsi que leur divulgation et représentation, sans limitation de durée, notamment dans la presse locale ou nationale, dans le site Internet, à l’adresse www.ateliersablon.com. Les travaux doivent être récupérés tout de suite après l’exposition de fin d’année. Passé ce délai, ils deviendront propriété de l’Atelier qui pourra en disposer librement ou s’en séparer. Le défaut de récupération des travaux dans ce délai à compter de la date de fin de l’exposition vaut cession des droits sur ces travaux pour le monde entier, limitée à la durée des droits d’auteur, sur tous supports matériels ou immatériels.

ARTICLE 6

Chaque élève est responsable de son œuvre et de ses matériaux, en aucun cas la responsabilité de l'atelier ne pourra être engagée en cas de vol, de dégradation ou perte. L’Atelier SABLON décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets dans ses locaux. Les élèves laissant des affaires personnelles ou du matériel à l’Atelier SABLON déclinent toute responsabilité à l’Atelier SABLON en cas de détérioration, de perte ou de vol.

 

ARTICLE 7

Conférences - Visites - Voyages

Des conférences ponctuelles peuvent être prévues dans le cadre des activités de l'Atelier SABLON. Des visites commentées d'expositions, de sites ou autres peuvent être organisées par l’Atelier SABLON. Des voyages en lien avec les activités artistiques de l'Atelier peuvent être prévus. Ces conférences, visites et voyages sont réservés en priorité aux membres de l'Atelier. Aucune inscription ne peut se faire sans paiement de la participation.

 

ARTICLE 8

RESPONSABILITES

L’Atelier SABLON met tout en œuvre pour assurer la confidentialité et la sécurité des données qui pourraient être saisies ou transmises sur ses services, mais ne pourra néanmoins être tenu responsable de leur détérioration, perte, ou « piratage » accidentel qui pourrait survenir malgré toutes les précautions mises en œuvre. Le client dégage donc l’Atelier SABLON de toute poursuite et de toute demande de dommages et intérêts consécutifs à la perte et/ou au piratage de données. L’Atelier SABLON ne transmet aucune de vos données personnelles à un tiers à exception de l’Association Art Contemporain 51.

 

ARTICLE 9

TARIFS & INSCRIPTIONS

L’Atelier SABLON accepte les inscriptions toute l’année. Toute inscription implique que l’étudiant accepte le présent règlement dans sa totalité et s’engage à le respecter. Le paiement des cours se déroule lors de l’inscription. Sur demande de l’étudiant et l’accord de l’Atelier SABLON, afin de faciliter le paiement des cours, le paiement peut s’étaler en plusieurs fois. L’Atelier SABLON n’accepte pas le paiement par chèques. L’Atelier SABLON ne fait pas de remboursements, même si l’annulation précède le début des cours. Il ne sera, en aucun cas, procédé au remboursement des cours en cas d’absence ou d’interruption définitive de la part de l’élève.

 

FACTURATION

Les étudiants, ou leur représentant légal sont invités à demander une facture au début de l’année. Aucune facture acquittée ne sera émise avant l’encaissement total des sommes dues.

 

REDUCTIONS

L’Atelier SABLON ne fait pas de tarifs réduits.

 

ARTICLE 10

DROITS A L’IMAGE

L’Atelier SABLON prend régulièrement des photographies des cours et des travaux des élèves. Ces clichés sont susceptibles d’être publiés sur notre site web, sur la page Facebook de l’Atelier SABLON ou sur d’autres supports matériels ou immatériels, et peuvent aussi être imprimés sur nos divers supports de communication. Il est important que chaque étudiant prenne part à la vie de l’Atelier en acceptant que des images le représentant en train de travailler puissent être diffusées. En s’inscrivant où en inscrivant son enfant aux cours de l’Atelier SABLON, l’étudiant et/ou le parent accepte expressément que les images prises (photos, vidéos) le concernant ou concernant son enfant dans le cadre de l’Atelier SABLON ou de toute autre manifestation à laquelle l’Atelier SABLON est lié, pourront être divulguées pour le site web de l’Atelier, sur la page Facebook de l’Atelier SABLON ou sur d’autres supports matériels ou immatériels, sans son accord explicite et sans limitation de durée, dans la mesure bien évidemment où elles ne portent pas atteinte à son honneur ou sa dignité.

ARTICLE 11

PROPRETE

Les élèves sont priés de prendre soin des lieux et de l’équipement, de laver le matériel qu’ils ont utilisé de manière appropriée, de nettoyer leur table, usage respectueuse du lavabo et du toilette de l'atelier et de ranger leur espace de travail à chaque fin de cours. Pour les cours de dessin, les élèves doivent particulièrement : laisser leur table propre, ranger correctement leurs outils et crayons, ranger correctement leur support de travail. Pour les cours de peinture, les élèves doivent particulièrement : laisser leur table propre, nettoyer correctement leurs pots et leurs pinceaux (surtout dans le cas de la peinture à l’huile), ranger leurs outils.

 

TENUE ET HIGIENE

Les élèves sont invités à être ponctuels pour leur cours. Les élèves sont également invités à respecter l’environnement de l’Atelier SABLON (voisinage, etc.). Une tenue décente est exigée et une attitude correcte est de rigueur. Toute personne ne satisfaisant pas à ces conditions pourra se voir exclue sans pouvoir prétendre à un remboursement. L’Atelier SABLON est un lieu de création et de travail constant. L’élève est invité à venir avec des vêtements qu’il est susceptible de tâcher ou d’abîmer. L’Atelier SABLON ne pourra pas être tenu responsable des dégradations des vêtements dans ses locaux dues aux activités artistiques. L’accès aux activités développées par l’Atelier SABLON est interdit aux personnes en état de malpropreté évidente, portant des signes de maladie contagieuse grave ou se présentant dans un état laissant présagé l’absorption de produits toxiques (alcool, drogue, etc …)

 

ANIMAUX

Aucun animal n’est accepté pendant les cours même tenu en laisse. Un animal tenu en laisse et non susceptible de porter atteinte à l’intégrité physique d’autrui est toléré à la fin ou au début des cours par une personne venant accompagner un élève.

 

ARTICLE 12

TELEPHONE PORTABLE ET VELOS

Afin de préserver l’ambiance concentrée lors des cours, et le calme, il est demandé d’éteindre les téléphones portables. Pour les urgences, il est toléré de mettre le téléphone portable sur « silencieux » et de répondre ou d’appeler dans la « salle du matériel ». Les vélos et trottinettes ne sont pas acceptées au sein de l’Atelier.

 

ARTICLE  13

LA SECURITE

Il est interdit d’apporter des objets dangereux autres que des outils liés aux pratiques artistiques et acceptées par l’Atelier SABLON (pointe sèche de gravure, cutter de coupe, etc.). Il est interdit de fumer dans les locaux. Il est interdit de consommer de l’alcool dans les locaux sans expresse désignation d’une célébration en groupe. L’utilisation des produits en aérosol est strictement interdite. Les élèves sont invités à le faire en extérieur. La consommation de drogues et de cigarettes (même électroniques) est interdite au sein de l’Atelier.

 

ARTICLE 14

LES RESPONSABILITES

Le professeur peut interdire, sans appel, toute action qu’il jugera dangereuse pour les élèves ou pour autrui. Le représentant légal de l’enfant qui inscrit et autorise son enfant à participer au cours ou stage proposé par l’Atelier SABLON décharge par l’Atelier SABLON de toutes responsabilités lors du stage ou des cours auxquels son enfant est amené à participer sur cette période. En cas de dégradation du matériel ou des locaux, les élèves ou les parents des mineurs seront tenus de réparer ou de rembourser les dégâts occasionnés.

L'Atelier SABLON est couvert par une police d'assurance responsabilité civile mais décline toute responsabilité en cas d'accident consécutif au non -respect du règlement ou des consignes. En aucun cas, l'assurance de l'Atelier SABLON ne pourra être sollicitée.

 

ARTICLE 17

MOTIFS DE RENVOI

Tout élève et toute personne enfreignant le règlement intérieur de manière grave sera exclu de manière irrévocable de façon temporaire ou définitive, sans aucune forme de compensation de quelque nature que ce soit. Il pourra éventuellement lui être signifié un avertissement écrit, qui sera suivi d’une exclusion ferme en cas de récidive dans son refus de se conformer au règlement.

L'enseignant a pour rôle de veiller au respect du règlement intérieur, des règles de civilité communes à tout groupe.

 

En cas de comportement inconvenant ou inopportun d’un élève envers l’Atelier SABLON, le professeur ou les autres élèves : irrespect, rejet des consignes, perturbation des cours, injures, diffamation, discriminations[1], insolence, rumeurs, comportement dangereux, indécent, insinuations malveillantes, création ou soutien d’une ambiance hostile, etc. ; l’Atelier SABLON pourra décider de son exclusion immédiate et irrévocable sans aucune compensation de quelque nature que ce soit. Ces motifs de renvois pourront être appliqués pour les élèves dont les parents les responsables légaux ne respectant pas le règlement intérieur. L’exclusion pour infraction au règlement n’ouvre droit à aucun remboursement. L’accès aux activités développées par l’Atelier SABLON est interdit aux personnes en état de malpropreté évidente, portant des signes de maladie contagieuse grave ou se présentant dans un état laissant présagé l’absorption de produits toxiques (alcool, drogue, etc …)

 

[1] Constitue une discrimination toute distinction opérée entre les personnes physiques à raison de leur origine, de leur sexe, de leur situation de famille, de leur grossesse, de leur apparence physique, de leur patronyme, de leur état de santé, de leur handicap, de leurs caractéristiques génétiques, de leurs mœurs, de leur orientation ou identité sexuelle, de leur âge, de leurs opinions politiques, de leurs activités syndicales, de leur appartenance ou de leur non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée.